Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Service (CGS)

Bienvenue sur Ambrosia Del Sol , Micro Entreprise, immatriculée au RCS de Beziers sous le numéro 433395316, dont le siège social est situé a Vias.

Les présentes Conditions Générales de Service (ci-après les "CGS") régissent la vente de bijoux en ligne par Ambrosia Del Sol (ci-après "Nous") à toute personne physique non commerçante (ci-après l'"Acheteur" ou le "Client") via le Site.

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGS.

Article 1 : Objet

Les présentes CGS définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés sur le Site.

Article 2 : Produits

Nous nous efforçons de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les photographies et les descriptions n'ont qu'une valeur indicative et ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit. Les couleurs, les dimensions et les aspects des pierres naturelles peuvent varier. En cas de différence manifeste entre la photo et le produit livré, notre responsabilité ne pourra être engagée.

Article 3 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du mode d'expédition choisi et de la destination, et sont indiqués avant la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commande

  1. Processus de commande : Le Client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier. Il peut consulter son panier à tout moment et modifier son contenu.
  2. Validation de la commande : Pour valider sa commande, le Client doit fournir les informations requises pour la livraison et le paiement. Avant de valider définitivement la commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et de corriger d'éventuelles erreurs. La validation de la commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGS et constitue une vente ferme et définitive.
  3. Confirmation de commande : Après validation, le Client recevra un e-mail de confirmation de commande récapitulant les détails de sa commande. Cet e-mail vaut preuve de la commande et du contrat de vente.

Article 5 : Paiement

Le paiement des produits s'effectue en ligne par [Préciser les modes de paiement acceptés, ex: carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), PayPal]. Le paiement est sécurisé par un prestataire de paiement [Nom du prestataire, ex: Stripe, PayPal]. Votre commande ne sera traitée qu'après validation du paiement.

Article 6 : Livraison

  1. Délais de livraison : Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur et de la destination. Nous nous engageons à expédier les produits dans un délai de [Nombre] jours ouvrés à compter de la confirmation de commande.
  2. Adresse de livraison : Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Il est de la responsabilité du Client de fournir une adresse de livraison complète et exacte. Nous ne pourrons être tenus responsables d'un retard ou d'une non-livraison due à une erreur d'adresse.
  3. Transfert des risques : Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au Client au moment où il prend physiquement possession des produits.

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Article 8 : Garantie

  1. Garantie Légale de Conformité : Nous sommes tenus de livrer un bien conforme au contrat et répondons des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Nous répondons également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à notre charge par le contrat ou a été réalisée sous notre responsabilité.
  2. Garantie Légale des Vices Cachés : Nous sommes tenus de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
  3. Exclusions de garantie : Sont exclus de la garantie les défauts et détériorations résultant d'une usure normale, d'un accident extérieur (chute, choc, rayures), d'une utilisation anormale ou d'un entretien non conforme, d'une négligence, d'une modification du produit non autorisée, ou de toute intervention d'un tiers non agréé.

Pour faire valoir la garantie, le Client doit nous contacter à info@ambrosiadelsol.com en décrivant le défaut constaté et en joignant une preuve d'achat.

Article 9 : Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects subis par le Client du fait de la vente de nos produits.

Article 10 : Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre [Lien vers votre Politique de Confidentialité / Politique de Protection des Données Personnelles] et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 11 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, etc.) sont notre propriété exclusive et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable.

Article 12 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGS sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGS relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français. Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige qui n'aurait pas pu être résolu amiablement avec nous.

Article 13 : Modifications des CGS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Nous invitons les Clients à consulter régulièrement les CGS pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Conseils supplémentaires pour la mise en place :

  • Lien bien visible : Assurez-vous que le lien vers ces CGS soit clairement visible sur votre site, notamment lors du processus de commande (par exemple, une case à cocher "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Service").
  • Politique de Confidentialité / Politique de Retour : Créez des pages dédiées pour la politique de confidentialité et la politique de retour, et faites-y référence dans vos CGS comme indiqué.
  • Mentions Légales : N'oubliez pas les mentions légales obligatoires pour un site e-commerce (informations sur l'hébergeur, le directeur de publication, etc.).
  • Conseil juridique : Encore une fois, l'aide d'un avocat spécialisé est inestimable pour rédiger des conditions juridiquement solides et protectrices pour votre entreprise.

N'hésitez pas si vous avez d'autres questions !