Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Bienvenue sur Ambrosia Del Sol , Micro Entreprise, immatriculée au RCS de Beziers sous le numéro 433395316, dont le siège social est situé a Vias.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") régissent toutes les ventes de bijoux réalisées par AMBROSIA DEL SOL (ci-après "Nous") via le Site internet https://ambrosiadelsol.com auprès de tout consommateur (personne physique agissant pour des besoins personnels et non professionnels) (ci-après le "Client").

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation préalable et sans réserve par le Client des présentes CGV, dont il reconnaît avoir pris connaissance avant de valider sa commande.

Article 1 : Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente en ligne entre [Nom de votre entreprise/Vendeur] et le Client, depuis la passation de la commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.

Article 2 : Produits

Nous présentons sur notre Site les bijoux avec la plus grande précision possible (photographies, descriptifs, caractéristiques). Toutefois, des différences mineures peuvent exister, notamment en raison de la nature artisanale ou unique de certains bijoux, des variations de couleurs dues aux réglages d'écran, ou des nuances naturelles des pierres. Ces différences ne peuvent engager notre responsabilité et ne donnent pas droit à annulation de commande, sauf en cas de divergence substantielle.

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais et vous proposerons un produit de remplacement ou un remboursement.

Article 3 : Prix

Les prix de nos bijoux sont indiqués en Euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC), incluant la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande en France. Les prix sont affichés hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la destination et du mode d'expédition choisi par le Client, et sont indiqués au Client avant la validation finale de sa commande.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Article 4 : Commande

  1. Processus de Commande :
    • Le Client sélectionne le(s) bijou(x) souhaité(s) et l'ajoute à son panier.
    • Le Client peut consulter le contenu de son panier, en modifier les quantités ou supprimer des articles.
    • Pour valider sa commande, le Client doit s'identifier (ou créer un compte) et fournir les informations nécessaires à la facturation et à la livraison.
    • Avant de cliquer sur le bouton "Payer ma commande" (ou équivalent), le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande (produits, prix, frais de livraison), corriger d'éventuelles erreurs et prendre connaissance des présentes CGV.
  2. Validation de la Commande : La validation finale de la commande par le Client (clic sur le bouton "Payer ma commande") vaut acceptation ferme et irrévocable des présentes CGV et du prix du/des produit(s) sélectionné(s).
  3. Confirmation de Commande : Un e-mail de confirmation de commande est envoyé au Client dans les meilleurs délais, récapitulant les détails de sa commande. Cet e-mail confirme la prise en compte de la commande et constitue la preuve de la transaction et du contrat de vente.

Article 5 : Paiement

Le paiement des commandes s'effectue en ligne, via les modes de paiement sécurisés proposés sur le Site : [Lister les modes de paiement acceptés, ex: cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express), PayPal].

Le paiement est traité par un prestataire de paiement externe sécurisé [Nom du prestataire, ex: Stripe, PayPal]. Nous n'avons pas accès à vos informations bancaires. La commande ne sera traitée qu'après la validation et la réception du paiement intégral.

Article 6 : Livraison

  1. Modalités de Livraison : Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Nous utilisons le service Colissimo de La Poste pour la majorité de nos expéditions, offrant un suivi de colis ou Mondial Relay avec livraison en point relais
  2. Délais de Livraison : Les délais de livraison Colissimo sont généralement de 2 à 3 jours ouvrables pour la France métropolitaine, et peuvent varier pour l'Outre-mer et l'international. Ces délais sont indicatifs et ne sont pas garantis en cas de force majeure ou d'imprévu lié au transporteur.
  3. Frais de Livraison : Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés avant la validation de la commande. Ils sont détaillés dans notre [Lien vers votre Politique d'Expédition].
  4. Transfert des Risques : Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au Client au moment où il prend physiquement possession des produits.
  5. Réception du Colis : Il appartient au Client de vérifier l'état de l'emballage et des produits à la réception de sa commande. En cas d'anomalie (colis endommagé, produit manquant ou cassé), le Client doit refuser le colis ou émettre des réserves précises sur le bon de livraison et nous en informer dans les plus brefs délais à [Votre adresse e-mail de support].

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les conditions et modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans notre [Lien vers votre Politique de Retour et de Remboursement]. Le Client est responsable des frais de retour.

Exceptions au droit de rétractation : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

  • De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (ex : bijoux gravés, sur mesure).
  • De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

Article 8 : Garanties Légales

Tous nos bijoux bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la Consommation et le Code Civil :

  1. Garantie Légale de Conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation) : Nous sommes tenus de livrer un bien conforme au contrat et répondons des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Le Client peut agir dans un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.217-9 du Code de la Consommation.
  2. Garantie des Vices Cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil) : Nous sommes tenus de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Le Client peut agir dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. Il peut alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.

Pour faire valoir l'une de ces garanties, le Client doit nous contacter à [Votre adresse e-mail de support] en décrivant précisément le défaut et en fournissant une preuve d'achat.

Article 9 : Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques ou tout cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects subis par le Client du fait de l'achat de nos bijoux.

Article 10 : Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles dans le respect de la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi "Informatique et Libertés". Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre [Lien vers votre Politique de Confidentialité / Politique de Protection des Données Personnelles].

Article 11 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, illustrations, photographies, logos, marques, design, etc.) sont notre propriété exclusive et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans notre autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Article 12 : Droit Applicable et Résolution des Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, nous nous engageons à rechercher une solution amiable avec le Client avant toute action judiciaire.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige qui n'aurait pas pu être résolu amiablement avec nous. Le médiateur désigné est [Nom et coordonnées du médiateur, ex: Médiateur du e-commerce de la FEVAD, ou autre organisme de médiation].

À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera porté devant les tribunaux français compétents.

Article 13 : Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site pour toutes les commandes passées ultérieurement. Nous invitons les Clients à consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.